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 Réglement de la Cour Martiale

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Crystal
    Harciesis ▌ Département Renseignement

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Équipe: Celle des renseignements Tok'râ

MessageSujet: Réglement de la Cour Martiale   Lun 20 Juin - 17:04

Cour Martiale HRP

Le but premier de la cour martiale HRP est de statuer sur des délits ou litiges rencontrés au sein de la communauté, des fautes commises en non respect des règlements majeurs du forum
Elle doit porter jugement sur la culpabilité des membres associés à la ou les fautes commises, prononcer des sentences suite à ces mêmes fautes et agir pour bloquer toute récidive vis-à-vis du problème rencontré
Le tout afin est d’assurer un minimum d’ordre au sein du forum et de sa communauté, et pour cela, la cour a sous son autorité toute zone du forum, RP ou HRP, afin de traiter les problèmes rencontrés par les membres.

Afin de ne pas être représenté ou utilisé à mauvais escient, avant tout entame de procédure, la cour devra statuer sur le bien fondé de la ou les plaintes enregistrées, et se réservera de traiter ou non le cas exposé.
Toutes plaintes déposées auprès de la cour martiale devra être présentée par le biais de la fiche prévue à cet effet, toute fiche mal renseignée sera immédiatement rejetée
Ces fiches peuvent être présentées par quiconque au sein du forum, staff ou simple joueur, dès lors que la nécessité ou le besoin s’en fait sentir

- Dans le cas d’un refus de prise en charge du dossier
Même si la cour martiale n’est pas constituée, le cas sera néanmoins étudié. La cour se réservant le droit de ne se réunir que pour des situations jugées graves, les infractions mineures seront néanmoins analysée et sanctionner si besoin est

- Dans le cas ou un dossier est admis en cour martiale
Dès l’instant ou la demande de jugement est acceptée, une série de règles élémentaires est à prendre en compte afin que tout se passe pour le mieux
Il est donc bon de bien lire les instructions et obligations présentes:

1.) Le Juge
Dans la majeure partie des cas, seul un membre du staff peut avoir le droit de présider une cour martiale. Dans d’autres circonstances, en fonction des absences de ces derniers, l’équipe dirigeante peut élire un ou deux membres suppléants pour cet exercice. Une personne est récurrente à ce poste, il s'agit de Crystal. Elle fut nommée à ce poste pour sa neutralité ainsi que son impartialité.

2.) l’Avocat
Toute partie engagée dans une cour martiale peut demander à ce que sa voix soit représentée par un tiers, quelques soient les raisons.
Les avocats sont d’autres membres du forum choisis par les parties demandeuses ou choisis parmi une liste de volontaires.
Ces membres auront pour tâche de représenter leur client, de défendre sa version auprès de la cour
Lorsqu’un avocat est désigné, la partie cliente se verra limitée dans ses interventions au sein de la cour et obtiendra droit de parole que lorsque cela lui sera demandée

3.) le Témoin
Ne peut être appelé que lors des litiges entre membres. Dans ce cas uniquement, les témoins sont des membres ayant assisté au litige dans son INTÉGRALITÉ
Lors de leur témoignage, ils ne seront autorisé à présenter que les faits auxquels ils ont assistés, sans opinions personnelles ou prise de position.
Contrevenir à cette règle verrait la non prise en compte du témoignage et l’éviction du témoin de l’enceinte de la cour

4.) les Membres
Pendant la Cour Martiale, les membres peuvent participer et apporter des témoignages ou des faits supplémentaires, ainsi que des opinions liées à l’affaire en cours
Afin de ne pas polluer la cour inutilement, il est interdit de faire du flood ou d’intervenir sans raison valable (interventions sans aucun rapport avec l’affaire en cours)

5.) les Règles
Même au sein de la cour, les règles du forum s’appliquent. Toute incartade grave au règlement au sein de la cour sera sanctionnée par le juge avec effet immédiat, quelque soit la sanction prononcée, et sans passer par un tribunal.

6.) les Sanctions
Le juge, après analyse de l’ensemble des faits et preuve qui lui seront adressé, pourra rendre son jugement et faire appliquer une des sentence listée si dessous

  1. Avertissement: Une sanction mineure mais dont la répétition peut entrainer des sanctions plus sévères. L’avertissement met en garde un membre sur son comportement et son application a pour but de sensibiliser le joueur sur la faute commise et le dissuader de réitérer son acte
  2. Bannissement temporaire: Sanction grave qui entraine l’interdiction d’accès du membre pendant une certaine durée fixée au préalable par le juge qui la prononce. Elle peut être prononcée par un juge lors d’une cour martiale ou être appliquée suite à un certain taux d’avertissements reçu par le joueur auparavant
  3. Éviction définitive: Sanction la plus grave applicable. Elle prononce le renvoi du membre coupable sans espoir de retour sur le forum. Elle peut être prononcée par un juge lors d’une cour martiale ou être appliquée suite à une récidive flagrante d’un délit ayant déjà fait l’office de nombreux avertissements ou bannissement temporaires
  4. Sanction de jeu: Dans certaines situations, le juge peut appliquer au joueur une diminution des privilèges obtenus par le personnage du joueur pendant le RP. Si cette sentence s’applique principalement pendant les tribunaux RP, elle peut également être choisie comme punition envers le joueur associé
  5. Reprise du personnage: Dans certaines conditions, le juge peut demander à faire retirer son personnage au joueur si les fautes commises sont associées à l’état du RP du joueur. Elle est également applicable pour un tribunal RP


Cour Martiale RP

On distingue deux cours martiale pour le RP, l’une prend en charge les fautes des personnages bloquant le RP général, l’autre est une spécificité du jeu visant à faire évoluer une intrigue
La première, réitérée trop souvent, peut très bien faire l’objet d’une évolution vers un jugement HRP visant le membre dont le personnage faute trop souvent en bloquant un ou plusieurs RP
La seconde quand à elle reste au sein du RP car elle est générée uniquement dans l’intérêt de l’intrigue sans punir indirectement le joueur associé au personnage joué

Les deux types de cour RP sont soumises à sanction imaginaire décidée par le juge en fonction de l’affaire visée. Seule la cour de punition d’un personnage bloquant le RP peut aboutir aux sanctions type reprise de personnage et sanction de jeu

Si les règles HRP s’applique de la même façon qu’au sein de la cour RP, les passages en cour sont soumis aux règles du RP. Il sera donc demandé au joueurs de participer à ces cours de la même façon que dans tous les RP du forum. Tout manquement entrainera des sanctions spécifiées par le juge

Merci à Thauna'Utosh pour ce règlement de Cour Martiale

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