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 La cour martiale

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Crystal
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MessageSujet: La cour martiale   Sam 21 Aoû - 10:22

Bonjour, bonjour,

Vous voici sur des parties qui peuvent se révéler intéressantes. En effet, je vais vous parler de la cour martiale. La cour martiale est un tribunal militaire chargé de juger dans un procès équitable les actes d'un officier appartenant à l'armée. Il s'agit d'un conseil de guerre qui use des lois militaires pour affliger une sanction en fonction de la gravité de l'acte. La cour martiale a une place importante dans le domaine militaire car le simple fait d'évoquer ceci fait peur et calme les esprits les plus osés. Mais il arrive qu'une cour se réunit. C'est ici que je vais vous explique comment se passe une cour martiale et comment il en existe. Désormais, je vous demanderais toute votre attention car il se pourrait bien qu'un jour vous passez par ce tribunal.

Quel est la différence entre une cour martiale et un procès ?


La cour martiale est composée de militaires, pour juger des militaires. La cour martiale peut également juger les civils qui parfois accompagnent les militaires à l'étranger. Elle traite tous les crimes et les infractions commises à l'encontre du Code de discipline militaire. Le Code de discipline militaire concernent les membres des Forces américaines, les réservistes et certains civils qui ont un certain rapport avec la justice militaire.

Combien existe-t-il de cour ?


Dans les Forces armées, quatre sortes de cours martiales existent : la cour martiale générale, disciplinaire, permanente. Chaque catégorie possède ses propres compétences. Ce choix permet d'opter pour la cour la plus adaptée à la situation, au procès. La Cour martiale permanente est la cour que l’on convoque le plus fréquemment et elle se compose d’un juge militaire seul. La Cour martiale disciplinaire se compose d’un comité formé de trois membres et d’un juge militaire. La Cour martiale générale se compose d’un juge militaire et d’un comité de cinq membres.
La cour martiale est la plus haute cour du système judiciaire militaire. En cas d'appel, il existe aussi la cour d'appel de la cour martiale.

Quelles sont les compétences des Cour Martiales ?


Les cours martiales ont le pouvoir de juger une large gamme d'infractions militaires, dont beaucoup ressemblent crimes civils comme la fraude, le vol ou le parjure. D'autres, comme la lâcheté, de désertion et d'insubordination, sont des crimes purement militaires. Les peines pour des infractions militaires allant de l'amende et l'emprisonnement à l'exécution. Les infractions militaires sont définies dans la loi sur l'armée. Pour les membres des États-Unis sont les infractions visées dans le cadre du Code uniforme de justice militaire (UCMJ). La cour martiale disciplinaire juge les petites infractions tels que les insubordinations ou désobéissance envers un supérieur. La cour Martiale Générale s'occupe de tout ce qui est crime contre l'humanité tels que l'assassinat de gens innocents etc... Et enfin, la cour martiale permanente prend en charge les délits lourds tel que tentative d'assassinat envers le président de la part d'un militaire...
La cour martiale est la plus haute cour du système judiciaire militaire. Si quelqu'un fait appel alors le dossier sera réévalué par une personne compétente et en l'absence de tous les parties (défense et accusé) afin de rendre le verdict final.

Quelle est le code qu'applique la cour martiale ?


Dans le cadre de la cour martiale HRP, ce sera le règlement du forum mais pour la cour martiale militaire, ce code est le Uniforn Code Of Military Justice. Le Code uniforme de justice militaire (UCMJ), est le fondement de la loi militaire dans les États-Unis. Il a été établi par le Congrès des États-Unis conformément à l'autorisation donnée par la Constitution des États-Unis à l'article I, section 8, qui prévoit que «Le Congrès aura le pouvoir... Pour établir des règles pour le gouvernement et le règlement de la terre et les forces navales ».
Le UCMJ s'applique à tous les membres de l' uniforme des services des États-Unis : les cinq corps de la sécurité américaine.

Plus d'informations sur le code. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Plus de détails


Sur le forum, vous allez avoir deux types de cour martiale : la cour martiale RP avec les différents types de cour et la cour martial HRP. La cour martial HRP est le procès sur des actes d'un joueur en manquement avec le règlement du forum. Cela se déroule comme une sorte de procès. Il y a un président qui sera un membre du staff (Crystal), un avocat de la défense qui devra prouver en quoi il y a infraction. On préfère un staeux mais si cela n'est pas possible, un membre peut endosser ce rôle. Bien entendu, il y a aura des témoins et l'accusé devrait se défendre seul. Les sentences donnés au sein de la cour martiale s'appliquera uniquement au joueur et non au personnage.

La cour martiale RP jugera les actes d'un personnage militaire. Et l'organisation sera différente en fonction du type de cour martiale. Les sentences donnés s'appliqueront sur les personnages et non sur les joueurs.

Seuls les personnages ayant au minimum le grade de Lieutenant-Colonel peuvent être nommés pour être président d'une cour martiale.

Tout le monde peut exiger une cour martiale mais il faut le justifier. de là, ce sera au staff de se charger du reste. Maintenant, vous êtes désormais au courant de ce qui peut arriver en cas d'écart de votre part.

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