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 Demande de cour Martiale

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Crystal
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MessageSujet: Demande de cour Martiale   Sam 21 Aoû - 10:36

Bonjour, bonjour !

Maintenant que vous connaissez les risques, je vous propose ici un formulaire à remplir dans le cadre d'une demande de cour martiale. Ce formulaire peut être remplit par tous les membres.

Demande de Cour Martiale


Demande n° :
Type de cour martiale : RP ou HRP
Accusé : Nom et prénom de l'accusé
Grade :
Raison :
Témoin(s) :
Lieu de l'infraction : Si vous pouvez, mettre un lien.

Partie à remplir par le staff

Catégorie de cour : Disciplinaire / Générale / Spéciale ou HRP
État : Accepter / Refuser
Avancée : En cours / Terminé
Président de la cour : Nom de celui qui supervisera la cour
Avocat de la défense : Nom de celui qui s'occupera de la défense
Lien de la cour : Un lien
Décision : La décision prise

Code:
[color=yellow][center][b][u]Demande de Cour Martiale[/u][/b][/center][/color]

[b]Demande n° :[/b]
[b]Type de cour martiale :[/b]
[b]Accusé :[/b]
[b]Grade :[/b]
[b]Raison :[/b]
[b]Témoin(s) :[/b]
[b]Lieu de l'infraction :[/b]

[center][color=red]Partie à remplir par le staff[/color][/center]

[b]Catégorie de cour :[/b]
[b]État :[/b]
[b]Avancée :[/b]
[b]Président de la cour :[/b]
[b]Avocat de la défense :[/b]
[b]Lien de la cour :[/b]
[b]Décision :[/b]

Merci de répondre à ce questionnaire et de le poster juste derrière. Pour toutes questions, veuillez envoyer un MP à Samantha Carter. Merci de votre attention et de votre compréhension

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Hana

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MessageSujet: Re: Demande de cour Martiale   Lun 2 Mai - 13:40

Demande de Cour Martiale


Demande n° : 01
Type de cour martiale : HRP
Accusé : Ba'al
Grade : Grand maitre Goa'uld
Raison : Récidive d'insulte envers moi, irrespect d'un mode de vie et par extension d'un peuple entier (peuple qui, je pense qu'il est bon de souligner, essuie la pire catastrophe de son histoire et dont beaucoup de membre meurs à une certaine central pour éviter une catastrophe) et de ma propre famille.
Témoin(s) : Johne Marks
Lieu de l'infraction : CB
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MessageSujet: Re: Demande de cour Martiale   Lun 2 Mai - 13:48

Demande de Cour Martiale


Demande n° : 02
Type de cour martiale : HRP
Accusé : Hana
Grade : Grand Maître goa'uld / membre du forum
Raison : Accusations négative envers mon égard et salissement de mon image par de fausses accusations. Insulte directement via Tchat Box de je cite : "connar" (présent dans archive).
dsolé ce n'était pas connar donc je réédite voici:
[15:54:17] Ba'al : ne m'as tu pas traité de connar ?
[15:54:27] Hana : Tu est un lache et un menteur Ba'al !
[15:54:37] Hana : Oh que si
[15:54:44] Hana : J'assume mes mot
[15:54:51] Hana : c'était Salop pour être exacte

Présente ses idées sur la Chat Box et ne respecte donc pas la régle suivante :
Sujets illégaux :

Les discussions portant sur des sujets illégaux n'ont pas leur place sur ce forum. Notamment, en tant que membre vous vous engagez à ne jamais poster toutes choses que vous sauriez fausse et/ou diffamatoire, inexacte, abusive, vulgaire, incitant à la haine, harcelante, obscène, blasphématoire, orientée sexuellement, menaçante, révélant la vie privée d'une personne, ou contraire aux lois.
Vous acceptez de ne pas poster des objets soumis à droit d'auteur à moins que ces forums ou vous même ne déteniez ce droit.



Témoin(s) : Aucun sauf Archive
Lieu de l'infraction :Tchat Box



Défense de l'accusation:
Le témoin ne peut être prit pour l'accusation il se connecta au tout début et n'a rien suivit de l'histoire ( à vérifier sur archive)
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Crystal
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MessageSujet: Re: Demande de cour Martiale   Lun 2 Mai - 16:38

Demande n° : 1
Catégorie de cour : Hors RPG
État : Acceptée
Avancée : Début
Président de la cour : Samantha Carter
Avocat de la défense : ??
Lien de la cour :
Décision : L'accusée et la Défense coupable d'infraction du septième amendement du site.

Demande n° : 2
Catégorie de cour : Hors RPG
État : Refusée
Avancée : Jamais lieu
Président de la cour : Personne
Avocat de la défense : Personne
Lien de la cour : Personne
Décision : Une seule personne peut demander une cour martial pour une même raison. Dans la mesure où vous vous renvoyez la balle, l'ensemble sera jugée dans la même cour martiale

La cour martiale commencera ce soir à 20h15. L'accusé et la Défense seront prié d'être présent lors que du commencement de celle-ci.

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MessageSujet: Re: Demande de cour Martiale   Jeu 21 Juil - 12:30

Demande de Cour Martiale


Demande n° : 3
Type de cour martiale : HRP
Accusé : Vala Mal Doran / Amelie Willson
Grade : /
Raison : Flood et ce n'est pas la première fois...
Témoin(s) : Azkarim
Lieu de l'infraction : http://stargate-rpg.max2forum.com/t1251p30-systeme-de-recompense

Les gens qui se moquent royalement du règlement n'ont pas leur place sur le forum...
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Crystal
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MessageSujet: Re: Demande de cour Martiale   Jeu 21 Juil - 13:20

Catégorie de cour : HRP
État : Acceptée
Avancée : En cours
Président de la cour : Crystal
Avocat de la défense : Pas besoin
Lien de la cour : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Décision : En cours

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